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Banque de connaissance

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Législation apparentée

2016-04-21 AR Notification mélanges classés comme dangereux

09.05.16
Législation apparentée

2016-04-21 AR Appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

29.04.16
Thème:
Sécurité des produits
Machines et équipements de travail
Incendie et explosion
Législation apparentée

2016-04-21 AR Agrément des organismes d'évaluation de la conformité pour les appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

29.04.16
Thème:
Sécurité des produits
Législation apparentée

2016-04-21 AR Mise à disposition sur le marché du matériel électrique

29.04.16
Thème:
Sécurité des produits
Installations électriques
Loi bien-être

Chapitre 11 Surveillance et dispositions pénales (art. 80 - 94)

21.04.16
Thème:
Organes officiels
Législation apparentée

2016-02-16 Accord de coopération Seveso

20.04.16
Thème:
Agents chimiques
Incendie et explosion
Planification d'urgence
Environnement
Législation apparentée

2016-04-12 AR Mise sur le marché des ascenseurs

18.04.16
Thème:
Sécurité des produits
Législation apparentée

2016-04-01 AR Récipients à pression simple

15.04.16
Thème:
Sécurité des produits
Article général

Accident du travail: une situation de stress est-elle un événement soudain?

14.04.16
Dans un arrêt du 26 octobre 2015, la Cour du travail de Bruxelles rappelle dans quelles circonstances une situation de stress peut constituer l’événement soudain d’un accident du travail. 
Thème:
Secteur public
Stress
Accidents du travail et incidents
Interview

Entreprise de travail adaptée: une prévention à dimension humaine "augmentée"

13.04.16
Les entreprises de travail adapté sont soumises aux mêmes obligations en matière de bien-être au travail que n’importe quelle autre organisation. Le personnel a toutefois des besoins spécifiques dont il faut tenir compte afin que le travail soit accompli dans les meilleures conditions. Preventfocus s’est entretenu avec Patrick Godart, directeur de l’ETA d’Enghien ainsi que Kathleen Capelle, assistante sociale et conseillère en prévention de l’ETA d’Enghien. Leur approche du bien-être au travail fusionne politique de prévention et de ressources humaines.
Thème:
Communication
Comité
Service interne
Recherche

Les risques psychosociaux, casse-tête des entreprises européennes

08.04.16
Le rapport global de la 2° enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents (ESENER-2), publié par l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), révèle que trois quarts des entreprises européennes considèrent les risques psychosociaux au travail comme un défi de taille. 
Thème:
Stress
Violence au travail
Commentaire sur la législation

Vlarem III définitivement adopté

07.04.16
Le gouvernement flamand a définitivement adopté, le 16 mai 2014, le décret imposant des conditions environnementales générales et sectorielles complémentaires pour les activités industrielles polluantes (installations IPPC). Ce décret formera le nouveau Titre III du Vlarem.
Thème:
Gestion de l'environnement

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