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Article général

Qualité de l’air extérieur en milieu aéroportuaire

07.01.16
Dans le cadre d’une étude visant à évaluer la qualité de l’air extérieur que respirent les travailleurs sur le tarmac, des mesurages ont été effectués dans 9 aéroports français. Les auteurs de l’étude recommandent des mesures de prévention supplémentaires pour ce qui concerne l’exposition aux particules de diesel. 
Thème:
Agents chimiques
Article général

Enregistrement des nanomatériaux: dès le 14 septembre 2015

06.01.16
Toute entreprise se chargeant de la mise sur le marché de nanomatériaux doit, dans le cadre d’un AR paru en septembre 2014, en prévoir l’enregistrement. L’application électronique développée par le SPF Santé publique est prête et les enregistrements pourront se faire à partir du 14 septembre 2015.  

 
Thème:
Comité
Agents chimiques
Opinion

Opinion: Un employeur peut-il lire les e-mails de ses travailleurs?

05.01.16
Le contrôle de l’employeur sur les e-mails de ses travailleurs est un point récurrent et fréquemment abordé. La Commission de Protection de la Vie Privée (CPVP), qui a changé son opinion sur le sujet, considère désormais, dans une interprétation contraire à la législation en vigueur, que l’employeur peut lire les courriers électroniques de ses travailleurs. Voici le point de vue de Martin Willems, Secrétaire permanent de la Centrale nationale des employés (CSC) sur la question.
Thème:
Organisation du travail
Loi bien-être

Chapitre 6 Services de prévention et de protection (art. 33 - 43)

09.12.15
Thème:
Service interne
Service externe
Bonne pratique (business case)

Retour au travail - Un projet pour la réintégration au travail des revalidants

17.09.15
Thème:
Promotion de la santé
Réintégration
Législation apparentée

2012-09-07 AR langue sur la fiche de données de sécurité

03.04.15
Thème:
Agents chimiques
Article général

Accident du travail lors d'une mission à l’étranger

13.03.15
Un jugement rendu par le tribunal du travail de Mons rappelle les conditions de reconnaissance d’un accident du travail en cas de mission effectuée à l’étranger. Les critères à prendre en compte sont l’exercice, même virtuel, de l’autorité de l’employeur et l’exécution de la mission pendant toute la durée du séjour à l’étranger.
Thème:
Organisation du travail
Législation apparentée

2014-12-19 AR Organisation prévention zones de secours

30.01.15
Thème:
Incendie et explosion
Article général

Repas de midi pris à domicile et accident du travail

09.12.14
Rentrée exceptionnellement prendre son repas de midi chez elle, une travailleuse est victime d’un accident alors qu’elle retourne au travail après sa pause: accident sur le chemin du travail ou pas? C’est la question à laquelle a dû répondre la Cour du travail de Mons saisie en appel d’un jugement du Tribunal du travail défavorable à la victime. 
Thème:
Accidents du travail et incidents
Article général

L’infarctus reconnu comme accident du travail: la règle plutôt que l’exception

07.11.14
Un infarctus est-il une maladie ou un accident? La réponse fait souvent l’objet d’une lutte acharnée entre victimes et assureurs quant à la reconnaissance d’une crise cardiaque comme accident du travail.
Thème:
Accidents du travail et incidents
Maladies liées au travail
Législation apparentée

2014-09-11 AR Modèle carte légitimation inspecteurs nucléaires

01.10.14
Thème:
Radiations
Loi bien-être

Chapitre 10 Recours devant les tribunaux du travail (art. 79)

28.04.14
Thème:
Organes officiels

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