Banque de connaissance

À la demande du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi, Prevent a effectué une étude comparative sur la manière dont les pays européens ont intégré les principaux éléments de la directive-cadre dans leur réglementation. Le rapport final de cette étude1 a récemment été présenté au donneur d’ordre et accepté par ce dernier.

Le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale a préparé un mémorandum concernant l’emploi à l’attention du prochain gouvernement fédéral. Le bien-être au travail est aussi évoqué. Que recommande le SPF en la matière?

Un AR de juin 2019 prévoit que les détenus ont droit à être indemnisés s’ils sont victimes d’un accident du travail.

 

Chaque entreprise doit avoir un service interne de prévention et protection au travail. Ce service a pour mission générale d'apporter son aide à l'employeur, à la ligne hiérarchique et aux travailleurs dans le cadre de la politique de prévention. Un aperçu des principales missions et tâches de ce service.

La responsabilité finale de l’analyse des risques incombe à l’employeur. Mais quel est le rôle concret d’un service externe pour la prévention et la protection au travail (SEPPT) dans le cadre de l’analyse des risques, et plus particulièrement dans le cas des entreprises D, les entreprises de moins de 20 travailleurs où l’employeur peut endosser le rôle de conseiller en prévention?

La Directive 2019/1833/UE apporte des modifications à la Directive Agents biologiques. Les Etats membres ont jusqu’au 20 novembre 2021 pour transposer ces nouvelles dispositions en droit national.

Une directive européenne publiée le 1er février 2017 établit la quatrième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle (VLIEP). Cette liste comprend 31 substances.

Aujourd’hui, sur les 190 conventions de l’Organisation internationale du Travail (OIT), plus de 40 traitent spécifiquement de la sécurité et de la santé au travail (SST). Ces instruments fournissent des normes minimales visant à contrôler et maîtriser les risques liés au travail et à protéger les travailleurs dans des professions et des situations de travail très diverses. Comment ont-elles vu le jour? Quelle évolution ont-elles connue?

Deux arrêtés, parus dans le Moniteur belge du 10 avril 2014, intègrent les modalités d’application du concept d’accident bénin dans la réglementation sur les accidents du travail, les premiers secours et le rapport annuel des services internes de prévention et de protection.

Les moisissures dans les bâtiments ont des impacts sur la santé respiratoire. Cette contamination fongique constitue un important problème de santé publique. En France, entre 14 et 20% des logements sont concernés. L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) émet des recommandations tant pour l’exposition domestique que professionnelle.

Le cancer du sein a de graves répercussions sur la vie des patients. Pour mieux cerner la problématique, Pink Ribbon a fait réaliser une étude qualitative par l'Université de Liège et la Vrije Universiteit Brussel et une étude quantitative par Sanoma. Les résultats des deux études, qui se rejoignent, ont identifié plusieurs problèmes.

Plusieurs dispositions légales s’appliquent au travail avec un chariot élévateur. Nous vous les énumérons ci-après et nous vous en donnons un aperçu global dans le tableau récapitulatif.