Banque de connaissance

Prevent a soufflé ses 20 bougies en décembre 2017. Pour ceux qui s’en souviennent, Prevent a été inauguré en grande pompe le 1er décembre 1997. L’ASBL succédait alors à l’Association Nationale pour la Prévention des Accidents du Travail, l’ANPAT, qui avait été fondée en 1952 par les assureurs d’accidents du travail de l’époque. 

En décembre 2006, les Nations Unies ont approuvé une convention internationale relative aux droits des personnes handicapées. Mais qu’en est-il des législations européenne et belge en ce domaine? Que peuvent faire les employeurs pour aider les travailleurs handicapés? Où peuvent-ils trouver des informations sur le sujet?

L'Horeca dénombre quelque 1.700 accidents de travail par an, soit près de cinq accidents par jour. Ces accidents de travail sont à l'origine de 37.000 jours d'incapacité de travail. L'assureur AXA a analysé les statistiques de 7.300 entreprises clientes: qui sont les victimes, quelles lésions ont-elles subies, quand se produisent le plus d'accidents?

Pour ce concerne le travail avec des tiers, la loi sur le bien-être au travail n’a pas été, d’un point de vue purement légistique, élaborée tout à fait correctement. Les deux chapitres (III et IV) entièrement consacrés à cette problématique contiennent des détails qui ont plutôt leur place dans des arrêtés d’exécution. Pour rendre les choses encore un peu plus complexes, il existe également un chapitre V, qui porte (d’une manière tout aussi détaillée) sur les chantiers de construction. Il n’est pas toujours aisé de conserver une vue d’ensemble.

Le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) a décidé d’élaborer un avis qui vise à mieux définir la notion de burnout, à donner des recommandations concernant son évaluation et sa prise en charge et les compétences des professionnels de la santé qui vont accompagner les travailleurs identifiés comme étant en souffrance à cause de leur travail.

L’évocation, dans une question parlementaire, du contrôle des mesures de prévention en matière de burnout dans les entreprises a permis au ministre de l’Emploi, Kris Peeters, de faire le point sur la question des contrôles en matière de bien-être psychosocial. 

Une récente directive européenne a pour but de protéger les travailleurs des dangers du rayonnement électromagnétique non ionisant. Cette directive ne tient toutefois pas compte des éventuels effets à long terme du rayonnement électromagnétique, parmi lesquels d’éventuels effets cancérogènes. Elle se limite aux effets aigus et à court terme.

Dr. Dirk ADANG

Dans certaines situations, l'employeur a recours à un service externe pour les contrôles techniques (SECT) pour procéder à la vérification de la conformité de ses installations. L'organisme dépêche des travailleurs chez le donneur d'ordre pour effectuer ces contrôles. En tant qu'entreprise externe, les SECT sont confrontés aux difficultés liées à l'application de la législation sur le bien-être au travail. A l'occasion du colloque[1] de l'Association Royale des Conseillers en Prévetion (ARCoP), Baudouin Litt, Manager Espace Vinçotte, a rappelé la problématique de ces travailleurs confrontés à la multiplication des interventions et des lieux d'intervention.

La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) a mené une enquête sur la manière dont les Etats membres entendent répondre, dans le cadre du vieillissement de la population active, à la nécessité d’un travail durable tout au long de la vie. Si la plupart des États Membres doivent encore insérer une approche globale du travail durable dans leur politique, les principales caractéristiques de cette approche sont déjà en place.

Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 17 décembre 2008 chez nos voisins, les entreprises françaises doivent disposer d’un accord ou d’un plan d’action relatif à l’emploi des travailleurs âgés sous peine de pénalités. La démarche française présente de nombreuses similitudes avec celle de la convention collective belge relative au plan pour l’emploi des travailleurs âgés dans l’entreprise (CCT n°104). A l’heure où les Français procèdent à l’évaluation de leur réglementation, il n’est donc pas inintéressant de se pencher sur les enseignements qu’ils en ont tirés.

Depuis 2009, la Commission d’accompagnement pour le recrutement de personnes avec un handicap dans la fonction publique fédérale (CARPH) veille à l’application de l’objectif de recrutement de 3% de personnes handicapées. Le rapport d’évaluation 2016 de la CARPH révèle que le taux d’emploi des personnes handicapées dans la fonction publique fédérale est en légère progression par rapport à 2015.

En 2016, Idewe a interrogé 17.000 travailleurs belges au sujet de leur bien-être psychosocial au travail. Il ressort de cette enquête que 1 Belge sur 8 a été confronté à un comportement agressif au travail au cours des 6 mois précédant l'enquête; 1,7% l'était même de façon hebdomadaire.