Banque de connaissance

Pour jouer pleinement son rôle en matière de sécurité et de prévention, la ligne hiérarchique a besoin d'être sensibilisée, mais aussi de maîtriser des outils pratiques tels que l'analyse des risque. Ampacet (Messancy), une entreprise fabriquant des granulés plastiques, a misé sur la formation de la ligne hiérarchique. Disposant de bonnes bases, celle-ci s'est alors pleinement approprié les outils de dépistage et d'analyse et les a personnalisés pour l'entreprise.

Lorsqu'un accident se produit, la responsabilité civile de l'employeur ne peut en général pas être engagée. Il y a cependant une série d'exceptions à cette règle et la loi-programme y a encore apporté quelques petites adaptations.

Depuis quelques années, différentes contestations concernant les compétences du pouvoir fédéral sont parvenues au Conseil d'État. Elles ont trait à l'assimilation de certains élèves et étudiants aux travailleurs, à la fixation par le Roi des conditions d’agrément des SEPP et à la composition de la représentation patronale au sein du Conseil Supérieur PPT. Dans son arrêt n°65/2005 du 23 mars 2005, la Cour d'arbitrage a mis fin à la confusion.

En période de fortes pluies, notre pays est quelquefois sujet à des inondations. Heureusement, les dégâts se limitent généralement à des caves inondées, mais le passé nous a montré que les inondations, en Belgique comme ailleurs, peuvent être plus graves.

L’Union nationale des services publics (UNSP) a récemment signalé que les douaniers risquent d’être exposés à des substances dangereuses en ouvrant des containers. PreventActua vous présente l'étude néerlandaise ayant révélé ce problème.

La Wallonie a mis au net les conditions d'exploitation en vigueur dans le secteur du nettoyage à l'eau de vêtements, linges et autres textiles. Elles ont été reprises dans un arrêté, daté du 7 juillet 2005. Adopté par le Gouvernement wallon après trois lectures, cet arrêté vise à prévenir les accidents environnementaux dans le secteur. Quelles sont les mesures préconisées?

En 2004, la secrétaire d'Etat au bien-être au travail, Kathleen Van Brempt, a mis au point un plan d'action pour la réduction des accidents graves au travail. Ce "plan d’action fédéral pour la réduction des accidents du travail" a reçu le nom de Pharaon. Le "pharaomètre" est l'un des instruments de mesurage qu'il propose afin de suivre et de mesurer l'application de la politique de prévention sur le terrain. Les premiers résultats sont parus.

Depuis longtemps déjà, le marché du travail européen est le théâtre d’une évolution démographique: participation accrue des femmes, vieillissement de la population… La Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail a mené une étude sur les relations qui existent, dans les Etats membres, entre les différentes phases de la vie professionnelle, la présence de différents groupes de population sur le marché du travail et l’influence que peuvent avoir, à ce niveau, certains facteurs institutionnels(1).

Dans le cadre de l’"Année européenne de la mobilité des travailleurs", une étude à grande échelle sur la mobilité géographique et la mobilité professionnelle dans 25 États membres a été lancée par la Commission européenne en 2006. La Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail a présenté les résultats de cette étude.

L’approche sectorielle dans la réglementation du bien-être a fait l'objet d'un après-midi d'étude organisé par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale le 22 juin 2007. La situation en matière de transposition de la réglementation du bien-être dans les conventions collectives de travail (CCT) y était présentée. Un état des lieux.

L'exposition à certaines substances et/ou odeurs chimiques rend les personnes atteintes de "Sensibilité Chimique Multiple" (MCS) malades. Vu l'omniprésence de ce type de substances dans notre société, ces personnes peinent à mener une vie normale. Les différents points de vue sur l'existence et les causes de la MCS sont loin d'être unanimes. Voici un état des lieux.

Le règlement européen REACH a été modifié pour limiter la mise sur le marché et l’emploi de l’acrylamide. Après le 5 novembre 2012, l’acrylamide ne pourra être mis sur le marché et ne pourra être utilisé en tant que substance ou constituant de mélanges à des concentrations égales ou supérieures à 0,1% en poids pour les applications d’étanchéisation.