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Banque de connaissance

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Article général

Ozone: quelles mesures prendre?

09.07.24
Même si la réglementation sur le bien-être au travail ne contient pas de disposition particulière sur la protection contre l’ozone d’origine climatique, des mesures de prévention doivent être prises.
Thème:
Protection collective
Santé
Commentaire sur la législation

Fumoirs

08.07.24
La réglementation belge sur l’interdiction de fumer dans les lieux publics et au travail prévoit des exigences auxquelles doivent répondre les fumoirs dans les lieux publics. Mais qu’en est-il des fumoirs sur les lieux de travail?
Thème:
Lieux de travail
L'alcool et autres addictions
Comité
Commentaire sur la législation

Accidents bénins : faut-il les déclarer?

04.07.24
Tous les accidents du travail doivent être déclarés à l'assureur accidents du travail. La déclaration des accidents du travail bénins constitue cependant une exception: ils ne doivent pas être déclarés s’ils ont été correctement enregistrés. Comment fonctionne ce système?
Thème:
Déclaration et suivi des accidents du travail
Information pour les travailleurs

Benzodiazépines et sécurité au travail

04.07.24
La consommation de benzodiazépines et autres somnifères et sédatifs peuvent entraîner des risques sur le lieu de travail. L'article qui suit peut être distribué aux travailleurs pour les sensibiliser. Il décrit les risques liés à l'utilisation des benzodiazépines et donne des conseils pour éviter d'en consommer. Quiz en bas de page!
Thème:
L'alcool et autres addictions
Article général

Juridictions du travail

04.07.24
Les infractions commises dans la sphère professionnelle sont jugées par les tribunaux du travail (appelés dans le jargon ‘juridictions du travail’). Ces juridictions ont célébré leur cinquantième anniversaire en 2020. Comment sont-elles apparues? Quelles sont leurs principales caractéristiques? Quel est leur avenir?
Thème:
Organes officiels
Commentaire sur la législation

Actions et pouvoirs de l’inspection

03.07.24
Les inspecteurs du Contrôle du bien-être au travail et du Contrôle des lois sociales font partie du groupe des ‘inspecteurs sociaux’. A quel niveau se situent leurs actions? Quels sont leurs droits lors d’un contrôle?
Thème:
Organes officiels
Politique gouvernementale
Commentaire sur la législation

Code pénal social: infractions et sanctions en matière de bien-être au travail

03.07.24
Le Code pénal social, entré en vigueur en 2011, rassemble les dispositions sur les infractions au droit du travail et du droit de la sécurité sociale. Il contient notamment les sanctions auxquelles s’exposent les employeurs qui ne respectent pas leurs obligations en matière de bien-être au travail.
Thème:
Harcèlement et discrimination
Harcèlement sexuel au travail
Stress
Service interne
Politique gouvernementale
Liste de contrôle

Introduire les bureaux partagés dans une organisation

02.07.24
L'introduction de bureaux partagés ne se fait pas du jour au lendemain, mais bien de manière réfléchie et avec la participation des travailleurs. Vous pensez mettre ce concept en œuvre dans votre organisation? Utilisez notre liste de contrôle!
Thème:
Travail sur écran
Lieux de travail
Commentaire sur la législation

Harcèlement moral: poursuite possible même sans plainte de la victime

01.07.24
Les auteurs de harcèlement moral peuvent être poursuivis même en l’absence d’une plainte de la victime. Ceci fait suite à une loi de 2016 qui a modifié l'article 442bis du Code pénal. 
Thème:
Harcèlement et discrimination
Législation apparentée

2020-02-13 AR Expositions médicales

26.06.24
Thème:
Radiations
Secteur des soins
Commentaire sur la législation

Remboursement des vaccins par Fedris

26.06.24
Fedris prend en charge le remboursement des vaccins des travailleurs courant un risque accru de contracter une maladie infectieuse dans l’exercice de leur profession.
Thème:
Surveillance de la santé
Maladies liées au travail
Agents biologiques
Article général

Résistance au feu

25.06.24
En cas d’incendie, la résistance au feu des éléments de construction (cloisons, portes, poutres, colonnes, …) joue un rôle primordial. En freinant la propagation du feu dans le bâtiment et en garantissant la stabilité des structures, ils permettent l'évacuation des occupants et l'intervention des pompiers. Pour indiquer la résistance au feu des éléments de construction, on utilise trois critères de base (REI).
Thème:
Incendie et explosion
Sécurité des produits

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