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À la demande du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi, Prevent a effectué une étude comparative sur la manière dont plusieurs pays européens ont intégré les principaux éléments de la directive-cadre dans leur propre réglementation . Cette série d’articles est une initiative exclusive de Prevent et paraît sous la responsabilité de la rédaction.

En Campine anversoise, un homme de 60 ans est mort écrasé par un silo alors qu'il livrait des aliments pour poulets dans un élevage de volailles. L'affaire a été portée devant le tribunal pénal.

Une étude des autorités françaises, menée avec l’Organisation internationale du travail, s’est penchée récemment sur les discriminations liées aux activités syndicales en France. Quels en sont les résultats? Sont-ils comparables à la situation en Belgique? Un sujet d’actualité: les élections sociales auront lieu dans notre pays du 11 au 24 mai 2020.

Bright Link, une spin-off d’UCLouvain spécialisée dans la prévention du burn-out, a interrogé 5000 salariés sur des aspects liés à leur travail mais également à leur vie. Les résultats démontrent un niveau de fatigue et de risque de burn-out important. Parmi les principaux facteurs de stress ressenti par les participants, l’on trouve d’abord le fait de recevoir des directives de travail contradictoires et ensuite celui de supporter une charge de travail élevée.

À la demande du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi, Prevent a effectué une étude comparative sur la manière dont plusieurs pays européens ont intégré les principaux éléments de la directive-cadre dans leur propre réglementation. Cette série d’articles est une initiative exclusive de Prevent et paraît sous la responsabilité de la rédaction.

Une scierie belge a été condamnée à payer une amende suite à un grave accident du travail dans lequel un travailleur intérimaire a perdu deux doigts.

À la demande du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi, Prevent a effectué une étude comparative sur la manière dont les pays européens ont intégré les principaux éléments de la directive-cadre dans leur réglementation. Le rapport final de cette étude1 a récemment été présenté au donneur d’ordre et accepté par ce dernier.

Le terme ‘nettoyage à sec’ recouvre le nettoyage réalisé à l’aide des solvants. L’aquanettoyage, que l’on appelle parfois aussi ‘wet cleaning’ est un procédé plus récent, introduit dans le cadre de la substitution du perchloroéthylène. Ces activités génèrent encore différents des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. L’INRS fait le point sur le risque chimique et le risque incendie/explosion et sur les mesures de prévention applicables.

 

Le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale a préparé un mémorandum concernant l’emploi à l’attention du prochain gouvernement fédéral. Le bien-être au travail est aussi évoqué. Que recommande le SPF en la matière?

Un AR de juin 2019 prévoit que les détenus ont droit à être indemnisés s’ils sont victimes d’un accident du travail.

 

La jurisprudence sur les accidents du travail dus à des infractions à la réglementation en matière bien-être n’est que rarement publiée. Cela a néanmoins été le cas avec l’arrêt de la Cour d’appel de Gand du 7 avril 2016 (troisième chambre, 2014/SZ/50). Cet arrêt ne traite que de la responsabilité pénale à la suite d’un accident du travail mortel; il ne se prononce pas sur la responsabilité civile.