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Législation apparentée

2002-06-19 AM Règlement d'ordre intérieur Conseil supérieur

16.07.02
Thème:
Organes officiels
Législation apparentée

2001-10-23 AR Amiante

30.11.01
Thème:
Amiante
Législation apparentée

1999-06-21 AR CCT Stress

09.07.99
Thème:
Stress
Législation apparentée

1993-03-11 AR Travail des enfants

15.06.99
Législation apparentée

1998-04-16 AR Définition travail de nuit

16.04.98
Thème:
Temps de travail
Loi bien-être

Chapitre 9 Dispositions communes aux organes (art. 77 - 78)

18.09.96
Thème:
Organisation et structure de la prévention
RGPT

Arrêtés de dérogation

06.09.96
Législation apparentée

1995-03-09 AR Harcèlement sexuel ministères

06.04.95
Thème:
Harcèlement sexuel au travail
Secteur public
Législation apparentée

1979-07-27 AR Remplacement médecin du travail 

03.07.93
Thème:
Comité
Service externe
RGPT

Autres arrêtés relatifs au RGPT

20.02.93
Actualités

Perméthrine dans les vêtements anti-tiques: nocif?

08.10.24
Archivé
Les vêtements traités à la perméthrine protègent les travailleurs contre les morsures de tiques. La Commission allemande pour la prévention et la normalisation (KAN, Kommission Arbeitsschutz und Normung) estime que le projet de norme sur le sujet tolère une concentration trop élevée de ce biocide dans les textiles. 
Thème:
Santé
Agents chimiques
Commentaire sur la législation

Projet-pilote de prévention secondaire du burnout

15.04.24
Archivé
Jusqu’à 2.500 travailleurs issus du milieu de soins de santé et du milieu bancaire en burnout ou menacés de burnout, pourront participer à un projet pilote leur offrant un accompagnement sur mesure.
Thème:
Stress
Politique gouvernementale

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