Selon l’agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (OSHA), le fait de se retrouver coincé entre deux objets et celui d’être percuté par un véhicule comptent parmi les accidents du travail entraînant le plus de blessures graves ou de décès. La technologie de prévention des collisions permet de les éviter.
Les accidents impliquant du chlore ne sont fort heureusement pas très fréquents. Pourtant, le chlore est encore très présent, et pas seulement dans les environnements industriels. Dans cet article, le Dr Boeckx, médecin du travail, donne des conseils dans le cadre de l’administration des premiers secours.
Lorsqu’un employeur loue un bâtiment et constate que le bâtiment n’est pas conforme à la réglementation en matière d’amiante – entre autres, absence d’inventaire et présence d’amiante – qui est alors responsable?
L’employeur qui introduit un entrepreneur ou un ‘tiers’ dans son entreprise a des obligations à respecter. La transmission d’informations sur les risques et les mesures de prévention joue un rôle central. Ces obligations sont reprises dans la loi sur le bien-être au travail et certains arrêtés d’exécution.
Pour prévenir la discrimination au travail, Unia, l’institution publique indépendante qui lutte contre la discrimination et défend l'égalité des chances en Belgique, préconise notamment d’adapter la législation antidiscrimination afin d’obliger les employeurs à prendre des mesures de prévention pour garantir l'égalité de traitement. Comment propose-t-elle de s’y prendre?
Les résultats de l’édition 2021 de l’enquête sur les déplacements domicile-travail, organisée tous les trois ans par le SPF Mobilité, montrent notamment que le vélo séduit toujours plus les Belges. La CCT 164, conclue le 24 janvier 2023, traite d’ailleurs des indemnités pour les déplacements réguliers à vélo entre le domicile et le lieu de travail.
Le temps de déplacement du domicile au lieu de travail ne constitue pas du temps de travail, dans la mesure où le travailleur ne se trouve pas à la disposition de son employeur à ce moment-là. Bien que la jurisprudence de la Cour de Justice européenne ait tempéré ce principe, le critère de ‘lieux de travail variables’ joue cependant un rôle important.
Un arrêté royal et un arrêté ministériel, publiés le 27 avril 2022 dans le Moniteur belge, modifient la législation relative aux appareils à vapeur. Les modifications concernent principalement les contrôles périodiques et sont entrées en vigueur le 7 mai 2022.
Après le démontage de revêtements de sol contenant de l'amiante, il reste souvent des résidus de colle contenant de l'amiante. Un tribunal allemand a jugé, en application de la législation sur les produits dangereux, que cet adhésif, dans lequel la teneur en amiante peut atteindre 15%, ne pouvait rester en place, même recouvert ou scellé.
La législation impose dans certains cas l'intervention d'un organisme extérieur pour le contrôle d'équipements, de machines ou d'installations. Il existe des services externes pour les contrôles techniques (SECT), des organismes agréés (OA) et des organismes notifiés (ON). Qu’est-ce qui les différencie?