Livre VI, Annexes au Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le syst
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, Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien
Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VI Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, Annexes au Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien:
- Annexe VI.2-1 Liste de substances et mélanges cancérigènes
- Annexe VI.2-2 Liste des procédés au cours desquels une substance ou un mélange se dégage
- Annexe VI.2-3 Liste non limitative de substances, mélanges et procédés visés à l'article VI.2-1, alinéa 3
- Annexe VI.2-4 Liste des substances et des mélanges perturbateurs endocriniens
Publié par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)
Modifié par:
- AR du 21-07-2017 (MB 11-09-2017)
- AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
- AR du 12-01-2020 (MB 21-01-2020)
- AR du 19-11-2020 (MB 08-12-2020)
- AR du 02-07-2023 (MB 18-07-2023)
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