Livre VI, Titre 1 Agents chimiques, Annexes
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, Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien
Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VI Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, Annexes au Titre 1 Agents chimiques:
- Annexe VI.1-1 Valeurs limites d'exposition professionnelle
- Annexe VI.1-2 Valeurs limites biologiques contraignantes et mesures de la surveillance de la santé
- Annexe VI.1-3 Interdictions
- Annexe VI.1-4 Techniques de dépistage
Publié par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)
Modifié par:
- AR du 07-02-2018 (MB 26-02-2018)
- AR du 02-09-2018 (MB 03-10-2018)
- AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
- AR du 17-06-2019 (MB 22-07-2019)
- AR du 12-01-2020 (MB 21-01-2020)
- AR du 19-11-2020 (MB 08-12-2020)
- AR du 11-05-2021 (MB 27-05-2021)
- AR du 02-07-2023 (MB 18-07-2023)
- AR du 16-11-2023 (MB 04-12-2023)
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