Livre VI, Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

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Mis à jour le:
Sujets:
Substances Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR)
Fait partie de:
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, Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VI Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, art. VI.2-1 – VI.2-15.

Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

Modifié par: 

  • AR du 21-07-2017 (MB 11-09-2017)
  • AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
  • AR du 12-01-2020 (MB 21-01-2020)
  • AR du 19-11-2020 (MB 08-12-2020)
  • AR du 02-07-2023 (MB 18-07-2023)
  • AR du 16-11-2023 (MB 04-12-2023)

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Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VI, Annexes au Titre 1 Agents chimiques
Livre VI, Titre 1 Agents chimiques  
Livre VI, Annexes au Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le syst
Livre VI, Titre 3 Amiante 
Livre VI, Annexes au Titre 3 Amiante
Livre VI, Annexes au Titre 4 Agrément d'enleveurs d'amiante
Livre VI, Titre 4 Agrément d'enleveurs d'amiante 

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Livre I - Principes généraux

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre III - Lieux de travail

Livre IV - Equipements de travail

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VII - Agents biologiques

Livre VIII - Contraintes ergonomiques

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs