Livre VI, Annexes au Titre 3 Amiante
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Code
, Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien
Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VI Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, Titre 3 Amiante, Annexes:
- Annexe VI.3-1 Recommandations pratiques relatives à la surveillance de la santé des travailleurs visées à l'article VI.3-33
- Annexe VI.3-2 La technique des traitements simples visée à l'article VI.3-54
- Annexe VI.3-3 Les conditions spécifiques et modalités pour l'application de la technique du sac à manchons visée à l'article VI.3-56
- Annexe VI.3-4 La technique de la zone fermée hermétiquement visée aux articles VI.3-61 à VI.3-66
- Annexe VI.3-5 Procédure à appliquer lors de l'établissement de l'inventaire visé à l'article VI.3-5, alinéa 1er
Publié par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)
Modifié par:
- AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
- AR du 12-02-2023 (MB 27-02-2023)
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