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Chaque année, environ 13.000 travailleurs quittent l’Amérique latine ou encore le Maghreb pour venir occuper des postes vacants au Québec, principalement dans le domaine agricole. Ces travailleurs étrangers temporaires sont au moins deux fois plus à risque de se blesser et de décéder au travail à la suite d’accidents, explique le journal québécois le Devoir.
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Jusqu’à récemment, la version néerlandophone du Code sur le bien-être au travail n’employait encore que le terme néerlandais ‘arbeidsgeneesheer’. Une adaptation de la législation le fait disparaître pour la première fois au profit du terme plus ‘moderne’ de ‘arbeidsarts’ en mai 2019 et, en juin 2019, une nouvelle adaptation de la législation étend l’utilisation de ‘arts’ à l’ensemble du Code. Ce changement de vocabulaire entre dans un cadre social plus étendu.
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Un travailleur canadien blessé à l’œil après s’être bagarré avec son supérieur à l’heure du repas recevra des indemnités parce que leur altercation concernait le travail.
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Le 8 août 2016, un opérateur d’une usine de fabrication de film plastique de Montréal perdait la vie au travail, écrasé entre deux rouleaux d'entraînement. L’enquête de la CNESST, la Commission en charge de la santé et de la sécurité au travail au Québec, met principalement en cause l'accessibilité et la non-protection de la zone dangereuse d'une machine en marche.
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Le 5 juillet 2016, un mécanicien perdait la vie à Montréal dans un accident du travail survenu alors qu'il procédait à des travaux de réparation sur une pompe à essence d'une camionnette. L'accumulation de vapeurs d'essence avait créé une atmosphère inflammable dans la fosse de réparation.
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Dans le secteur de la construction, les règles d'une convention collective s'appliquent aux équipements sociaux sur les chantiers.
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L’HACCP, qui vise l’absence de contamination des aliments, nécessite une approche systématique, l’application de procédures et l’établissement de formulaires d’enregistrement. “Mais surtout, il s’agit d’un processus continu dans lequel tout le monde doit être impliqué”, nous affirme l’équipe HACCP de la Banque nationale de Belgique (BNB).
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Le Roi a signé le texte de loi concernant le Code du bien-être au travail le 28 avril 2017, Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail. Le Code rassemble les différents arrêtés pris en exécution de la loi sur le bien-être au travail du 4 août 1996 dans un seul texte de loi, publié dans le Moniteur belge du 2 juin 2017.
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La numérotation des articles suit la structure du Code du bien-être au travail. Le Code se compose de 10 Livres, répartis en Titres. La numérotation continue s’applique par Titre et non par Livre ou sur l’ensemble du Code. Cette numérotation est analogue à celle du Code de droit économique.
Rédiger des avis occupe une grande partie du temps des conseillers en prévention. Ces avis doivent mentionner la législation concernée. La parution du nouveau code en a perturbé plus d’un. Et pour cause, il faut oublier les phrases commençant par "Selon l’art. X de l’AR Politique …" et se mettre à chercher les références des articles fréquemment cités.
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Le Code contient plusieurs dispositions sur les lieux de travail.
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