Lutter contre les risques liés aux émissions de moteurs diesel

Émissions de moteurs diesel  

C'est le processus de combustion dans le moteur diesel qui provoque les émissions nocives pour la santé. Ces émissions sont constituées non seulement d’hydrocarbures et de particules fines mais aussi surtout d’un mélange de plusieurs gaz: monoxyde de carbone (CO), dioxyde de carbone (CO₂), oxydes d’azote (NO_x) et oxydes de soufre (SO_x).

Effets sur la santé

Les émissions de moteurs diesel sont nocives pour la santé (lire aussi Émissions des moteurs diesel et santé). 

L’inhalation de gaz d’échappement peut provoquer une irritation des yeux et des voies respiratoires ainsi que de graves affections pulmonaires et cardio-vasculaires. L’exposition aux émissions de moteurs diesel est également associée à une augmentation du risque de cancer. Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a d’ailleurs classé les gaz d’échappement de moteurs diesel comme cancérogènes pour l’homme (groupe 1) en 2012. 

Législation

L'annexe VI.1-1 du Code du bien-être au travail fixe une valeur limite d'exposition professionnelle pour les émissions de moteurs diesel. 

La valeur limite moyenne pondérée sur huit heures est de 0,05 mg/m³ (mesurée en carbone élémentaire). Le carbone élémentaire est utilisé comme marqueur d'exposition parce qu'il représente une part importante des émissions des moteurs diesel.

Cette valeur limite, introduite par l'arrêté royal du 19 novembre 2020, s'applique depuis le 21 février 2023, sauf dans les secteurs de l'exploitation minière et de la construction de tunnels où elle est n'est applicable que depuis le 21 février 2026).

Par ailleurs, les activités impliquant une exposition aux gaz d’échappement de moteurs diesel sont reprises dans la liste des substances cancérogènes incluse dans l'annexe VI.2-2, point 7 du Code du bien-être au travail.