Substitution
Dans le cadre de la prévention des risques chimiques, la substitution est le remplacement d’un produit chimique dangereux par un autre produit ou un procédé qui n’est pas dangereux ou qui est moins dangereux.
Différents types
Remplacement d’une substance/d’un mélange par un autre
Exemple: utiliser le chrome III au lieu du chrome VI dans le traitement de surface du chromage décoratif.
Dans ce cadre, il est essentiel d’éviter une 'substitution regrettable', c-à-d le remplacement d’un produit chimique préoccupant par une alternative qui n'en réduit pas les risques. Lorsque des restrictions sur le bisphénol A (perturbateur endocrinien) ont été introduites, certains fabricants ont choisi de le remplacer par le bisphénol B, une alternative dont les risques n’avaient pas été pleinement évalués. Depuis lors, le bisphénol B est connu pour être lui aussi un perturbateur endocrinien et a été ajouté à la liste des substances extrêmement préoccupantes dans le cadre de REACH.
Alternatives techniques: obtenir le même résultat avec un procédé différent
Exemple: pour certaines utilisations, recourir au PVD (Physical Vapour Deposition - dépôt physique en phase vapeur) au lieu du chromage au chrome (VI).
Alternatives fonctionnelles: remplacer la fonction du mélange ou de l'article final
Exemple: remplacement du traitement de surface au chrome (VI) par une protection de la surface à l’aide d'une cire ou d'un vernis, empêchant une corrosion rapide par exposition à l'oxygène et à l'eau.
Quand faut-il l'appliquer?
La substitution est un axe prioritaire de la prévention des risques chimiques. Dans la réglementation européenne, c’est la première mesure dans la hiérarchie des mesures de prévention tant pour ce qui concerne la mise sur le marché de produits chimiques (p.ex. REACH) que pour la protection des travailleurs (p.ex. directive sur les agents cancérigènes).
Les directives européennes sur la santé et la sécurité au travail ont été transposées en droit belge dans la législation sur le bien-être au travail (loi et Code). La substitution est donc intégrée dans les dispositions relatives aux agents chimiques du livre VI du Codex Welfare. L’employeur doit appliquer la substitution pour supprimer ou réduire au maximum les risques présentés par un agent chimique dangereux (Code, art. VI.1-15 et 16). Des dispositions spécifiques s’appliquent aux agents cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) et aux perturbateurs endocriniens.
L’employeur doit d’abord chercher à substituer les CMR et les perturbateurs endocriniens par des substances, des mélanges ou des procédés qui ne sont pas dangereux ou qui le sont moins. Si ce n’est techniquement pas réalisable, la production et l’utilisation doivent avoir lieu dans un système clos. Si ceci n’est pas possible non plus, le niveau d’exposition des travailleurs doit être réduit au niveau le plus bas possible et ne peut jamais dépasser la valeur limite d’exposition professionnelle (Code, art. VI.2-4).
