Un AR sur les marchés publics modifie l’AR Chantiers temporaires ou mobiles
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Un arrêté du 15 juillet 2011 sur la passation des marchés publics, paru dans le Moniteur belge du 9 août 2011, simplifie certaines dispositions de l’AR sur les chantiers temporaires ou mobiles. Ces modifications suivent en droite ligne les adaptations réalisées sur ce texte en 2005.
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PreventActua 16/2011
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