La hiérarchie de prévention dans la gestion des risques psychosociaux

Hiérarchie des mesures de prévention

La hiérarchie des mesures de prévention repose sur le principe selon lequel les mesures qui s'attaquent à la source sont plus efficaces que les mesures situées plus bas dans la hiérarchie (p.ex. équipements de protection individuelle). Ce principe est inscrit à l'article 5 de la loi sur le bien-être au travail. La hiérarchie de prévention s'applique également aux risques psychosociaux. Le Code du bien-être au travail stipule que "l'employeur prend, dans la mesure où il a un impact sur le danger, les mesures de prévention appropriées pour prévenir les risques psychosociaux au travail en appliquant les principes généraux de prévention visés à l'article 5, § 1er de la loi" (art. I.3-2).
La signification exacte à donner à cette disposition n'est pas précisée dans le Code, qui ne donne pas non plus des exemples de mesures de prévention possibles.

Mesures organisationnelles et mesures individuelles

La gestion des risques psychosociaux au travail fait souvent la distinction entre les mesures organisationnelles et les mesures individuelles. Le Code fait en outre référence à des mesures 'collectives' et 'individuelles' (par exemple aux articles I.3-48 et I.3-5).

• Les mesures organisationnelles sont prises au niveau de l'organisation ou d'une partie de celle-ci. Elles visent à éliminer ou à limiter les risques pour l'ensemble du personnel (ou certains groupes cibles) de l'organisation.
• Les mesures individuelles, en revanche, s'adressent à l'individu et portent notamment sur les compétences et les moyens personnels permettant de gérer le stress et d'améliorer son bien-être psychosocial.

Les entreprises sont des organismes complexes où s'entrecroisent des facteurs internes et externes dont les effets sur les mesures organisationnelles ne sont pas toujours aisés à établir. La littérature scientifique regorge dès lors d'études soulignant l'efficacité des mesures individuelles, qui sont relativement faciles à prouver. Recueillir des preuves qualitatives sur l'efficacité des mesures organisationnelles (par exemple sur la base d'essais contrôlés randomisés) est nettement plus difficile. Les chercheurs sont cependant parvenus à trouver des preuves qualitatives de l'efficacité de certaines mesures organisationnelles, notamment celles qui visent à accorder plus de pouvoir de décision aux travailleurs quand il s'agit d'organiser leurs horaires de travail.

Comment l'appliquer aux risques psychosociaux?

Des chercheurs danois se sont penchés sur la manière de réduire efficacement les risques psychosociaux au travail. Ils ont publié leurs résultats dans un article intitulé "The Psychosocial Hierarchy of Controls: Effectively Reducing Psychosocial Hazards at Work". Une représentation visuelle de leurs conclusions est présentée dans la figure ci-dessous.