Livre V, Titre 5 Rayonnements ionisants 

Code
Mis à jour le:
Sujets:
Radiations
Fait partie de:
Code
, Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre V Facteurs d'environnement et agents physiques, Titre 5 Rayonnements ionisants
Art. V.5-1 – V.5-31
Annexe V.5-1/1 Surveillance de santé prolongée des travailleurs ayant cessé d'être professionnellement exposésaux rayonnements ionisants
Annexe V.5-1/2 Surveillance de santé exceptionnelle et surveillance de santé prolongée des travailleurs professionnellement exposés aux rayonnements ionisants
Remarque: Annexes V.5-2, V.5-3 et V.5-4 sont abrogés.

Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre V Facteurs d'environnement et agents physiques du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

Modifié par: 

  • AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
  • AR du 28-04-2020 (MB 27-05-2020)

Choisissez votre formule

Actuellement, vous n'avez pas accès aux informations que vous recherchez. 
Veuillez choisir l'une de nos formules pour accéder aux informations demandées ou contactez-nous pour un devis.

Nos formules

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre V, Titre 6 Rayonnements optiques artificiels 
Livre V, Titre 7 Champs électromagnétiques 
Livre V, Titre 2 Bruit 
Livre V, Titre 3 Vibrations 
Livre V, Titre 1 Ambiances thermiques 
Livre V, Titre 4 Travaux en milieu hyperbare 

code

Livre I - Principes généraux

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre III - Lieux de travail

Livre IV - Equipements de travail

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VII - Agents biologiques

Livre VIII - Contraintes ergonomiques

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs