Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre III Lieux de travail, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé, Annexes:
- Annexe III.6-1 Principes généraux concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail visés au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-2 Prescriptions concernant les panneaux de signalisation visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-3 Prescriptions de signalisation sur les récipients et les tuyauteries, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-4 Prescriptions concernant l'identification et la localisation des équipements de lutte contre l'incendie, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-5 Prescriptions concernant la signalisation d'obstacles et endroits dangereux et le marquage des voies de circulation, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-6 Prescriptions concernant les signaux lumineux, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-7 Prescriptions concernant les signaux acoustiques, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-8 Prescriptions concernant la communication verbale, visées au titre 6 du présent livre
- Annexe III.6-9 Prescriptions concernant les signaux gestuels, visées au titre 6 du présent livre
Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre III Lieux de travail du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)
