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Classification

Evaluer la cancérogénicité des procédés de travail

Au-delà de l’exposition à des substances et produits chimiques, certaines activités ou conditions de travail peuvent provoquer ou favoriser l’apparition de cancers. L’Agence française de sécurité sanitaire (Anses) a élaboré une méthodologie afin d’évaluer le caractère cancérogène de ces procédés de travail. Dans son Guide méthodologique permettant d’identifier un procédé comme cancérogène, l’agence française rappelle les aspects à prendre en compte et expose brièvement le fonctionnement des organismes de référence.

: 25/08/23

Déchets: une substance sur quatre n'est pas conforme à REACH

Un projet pilote mené par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), via le Forum d’échange d’informations sur la mise en œuvre, alerte sur le risque de non-conformité des substances revalorisées avec le règlement REACH: 23% des substances issues de la valorisation de déchets sont en infraction.

: 12/12/22

CLP: perturbateurs endocriniens et substances persistantes et toxiques

Un règlement délégué, publié le 31 mars 2023, modifie les annexes du règlement CLP (2008/1272/CE). Il y introduit de nouvelles classes de danger et adapte les critères de classification des perturbateurs endocriniens ainsi que des substances PBT (persistantes, bioaccumulables, toxiques), vPvB (très persistantes, très bioaccumulables), PMT (persistantes, mobiles, toxiques) et vPvM (très persistantes, très mobiles).

: 11/04/23

Des phrases H et P pour les aérosols aussi

La directive européenne Aérosols n’avait pas encore été adaptée au règlement CLP. Elle vient d’être adaptée par la directive 2013/10/UE.

: 10/08/13

Cinq directives mises en conformité avec le règlement CLP

La Commission européenne a modifié cinq directives régissant la santé et la sécurité des travailleurs et, plus précisément, la protection de ces derniers face à des substances chimiques dangereuses. Le but est d’aligner leurs dispositions sur les règles en vigueur en matière de classification, d’étiquetage et d’emballage des substances chimiques (règlement CLP).

: 04/08/15

Le code NACE de A à Z

Le code NACE indique le secteur d’activité d’une entreprise. D’où vient ce code, qui l’attribue et comment une entreprise peut-elle faire modifier celui qui lui a été attribué?

: 08/10/19

Le Code européen NACE a été sensiblement modifié

Un nouveau code NACE, le NACE Rev.2, entre en application à partir du 1er janvier 2008. Les principales modifications du code, qui contient désormais un plus grand nombre de subdivisions, se situent au niveau de l’industrie et de la distribution d’électricité, de gaz et d’eau.
: 13/10/10

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