La réglementation en matière de bien-être au travail s’applique aux travailleurs engagés dans le cadre d’un contrat de travail titres-services. Employés par des firmes spécifiquement agréées dans le cadre du système des titres-services, ces travailleurs effectuent des activités d’aide à domicile de nature ménagère (que ce soit à leur propre domicile ou au domicile de l’utilisateur). Quelles sont les obligations en matière de bien-être au travail? Qui en assume la responsabilité?
Le Service de la recherche de l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST - Canada), en collaboration avec le Service de Psychologie du travail de l'Université de Mons (UMONS), a publié en 2011 un guide sur la "Prévention des risques dans l'aide et les soins à domicile". Sur base de recherches et d'expériences menées au Québec et en région Wallonie-Bruxelles, le guide propose un modèle des déterminants de la santé et de la sécurité au travail dans le secteur de l'aide et des soins à domicile. Il présente également des pistes de bonnes pratiques organisationnelles.
Un travailleur sous contrat avec une agence locale pour l’emploi (ALE) peut effectuer un certain nombre d’activités à la demande d'utilisateurs particuliers ou d’organisations privées ou publiques. La réglementation sur le bien-être au travail lui est-elle applicable comme c’est le cas pour les travailleurs sous contrat titres-service?
En matière de soins à domicile, la continuité des prestations offertes aux patients joue un rôle primordial. Or, ce secteur se caractérise par un très fort taux d’absences pour raison de maladie. Pour répondre au problème, l’asbl flamande de soins et services à domicile Familiehulp a lancé un projet baptisé "ik wil er wel-zijn" et a élaboré, avec le soutien du Fonds social européen (FSE), une véritable politique de gestion de l’absentéisme. Dans ce cadre, différentes expériences ont été menées afin d’étudier l’impact pratique de certaines actions menées dans le cadre de l’absentéisme. Les responsables du projet ont également testé diverses possibilités visant à réduire la pression de travail des employés.
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