Ces jeunes téméraires: un risque parmi tant d’autres

Les jeunes travailleurs sont souvent inexpérimentés, ce qui les rend particulièrement vulnérables. Il faut donc les protéger davantage. La législation belge comporte des règles spécialement destinées à la protection des jeunes travailleurs.

Qu’est-ce qu’un ‘jeune’?
Les statistiques des accidents de travail montrent clairement que les jeunes travailleurs sont beaucoup plus souvent victimes d’un accident de travail que leurs collègues plus âgés. Il existe donc une législation spécifique sur la protection des jeunes au travail (1). Cette législation considère que les ‘jeunes’ peuvent appartenir aux catégories de personnes suivantes:
- les travailleurs mineurs âgés de 15 ans ou plus et qui ne sont plus soumis à l’obligation scolaire à temps plein;
- les apprentis (indépendamment de leur âge);
- les étudiants jobistes (indépendamment de leur âge);
- les élèves qui suivent un programme d’enseignement prévoyant une forme de travail dans l’établissement d’enseignement.
L’âge n’est donc pas le seul facteur permettant d’établir si une personne doit être considérée comme un jeune. La loi belge tient également compte du type de formation (contrat d’apprentissage ou programme d’enseignement) ainsi que du type de contrat de travail (étudiant jobiste) pour déterminer si les dispositions relatives aux jeunes travailleurs sont d’application.

Et les stagiaires?
La législation ne considère pas les stagiaires comme des ‘jeunes’. Un stagiaire est un élève ou étudiant qui est envoyé dans une entreprise ou institution par son établissement d'enseignement, afin d’y exercer un travail dans des conditions similaires à celles des travailleurs occupés par l’entreprise ou l’institution en question, et ce en vue d'acquérir une expérience professionnelle.
Par contre, les stagiaires bénéficient du même degré de protection que les jeunes. Les différences se situent au niveau de la surveillance de la santé (voir infra).

Tâches interdites
La législation sur les jeunes au travail comporte une liste d’activités interdites aux jeunes travailleurs. Il s’agit de tâches que le législateur estime être trop dangereuses pour être confiées à des jeunes.

Parmi les activités interdites aux jeunes se trouvent notamment:
• le travail avec certains agents biologiques
• le travail avec des radiations ionisantes
• le travail dans une atmosphère de surpression élevée
• le travail avec des substances toxiques
• le travail avec des gaz, aérosols, liquides et vapeurs inflammables ainsi qu’avec des substances explosives
• le travail avec des allergènes, des produits cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
• le travail avec certains agents chimiques (sauf si certaines conditions légales strictes sont respectées)
• les travaux susceptibles de provoquer un effondrement
• la conduite d’engins de terrassement, de battage de pieux et de levage
• les travaux de démolition
• le montage et le démontage d’échafaudages
• …

Dérogations
Dans certains cas, ces activités interdites peuvent faire l’objet d’exceptions. Les jeunes travailleurs, à l’exclusion des étudiants jobistes, peuvent exécuter ces tâches si c’est essentiel à leur formation professionnelle, si les mesures de prévention nécessaires ont été prises et si les travaux sont exécutés en présence d’un travailleur expérimenté. Pour les étudiants jobistes, une dérogation n’est possible que s’ils sont âgés de plus de 18 ans. De plus, l’orientation de leurs études doit correspondre à la tâche à exécuter et l’avis préalable du comité pour la prévention et la protection au travail et du (des) conseiller(s) en prévention est requis.
Les étudiants jobistes ne peuvent jamais conduire d’appareils de levage motorisés (par exemple un chariot élévateur), même s’ils ont plus de 18 ans. Ils ont cependant le droit de conduire des appareils de levage motorisés de plus petite taille, comme un transpalette, si certaines conditions sont respectées. Ainsi, un transpalette à conducteur accompagnant dont la vitesse est limitée à 6 km/h peut être conduit par un étudiant jobiste à partir de 16 ans. 

Quels sont les risques?
La législation sur les jeunes au travail impose à l'employeur la réalisation d'une analyse des risques ciblée sur les jeunes: cette analyse doit tenir compte de leurs caractéristiques spécifiques, comme leur manque d’expérience, leur incapacité à identifier certains risques et leur jeune âge.
Cette analyse doit être effectuée avant que les jeunes ne se mettent au travail. Elle doit être mise à jour chaque année et renouvelée lors de toute modification importante du poste de travail.
L’employeur doit ensuite déterminer, sur base de l’analyse des risques, les mesures de prévention à prendre, en tenant compte, là aussi, de la situation spécifique du jeune.

Surveillance de la santé
Les résultats de l’analyse de risques permettront aussi de déterminer si le jeune doit être suivi par les médecins du travail, dans le cadre de ce qu’on appelle la surveillance de la santé. Si l’analyse des risques révèle que le jeune est exposé à des risques pour lesquels une visite du médecin est obligatoire pour les travailleurs ‘normaux’, cette obligation s’appliquera aussi au jeune.
La surveillance de la santé est en tout cas obligatoire lorsque le jeune est mineur, effectue un travail de nuit ou exécute des tâches normalement interdites aux jeunes travailleurs.
La surveillance de la santé n’est pas obligatoire pour les élèves. Quant aux stagiaires, ils sont soumis à un régime particulier.
Pour les étudiants jobistes, la situation est plus complexe. Il est possible qu’ils soient soumis à l’obligation de surveillance de la santé, mais étant donné que leur contrat est souvent de courte durée, c’est difficilement réalisable en pratique.

Parrainages
Qui ne se souvient pas de son premier jour de travail? Pas facile d’être le petit bleu qui ne connaît personne et qui a tout à apprendre… Les plus chanceux ont reçu un bon accompagnement ou trouvé quelqu’un qui les a pris sous leur aile. Dans un environnement industriel, où les risques sont nombreux, un tel ‘ange gardien’ peut faire une énorme différence.
L’accueil des jeunes travailleurs est l’occasion idéale pour se mettre d’accord dès le premier jour sur certains principes et pour expliquer tout ce qu’il faut savoir sur la sécurité au sein de l’entreprise.
Certaines entreprises optent pour un système de parrainage: un nouveau travailleur se voit ainsi attribuer un parrain ou une marraine. Il s’agit d’un travailleur expérimenté, qui pourra aider et conseiller le nouveau. Dans ce système, il est important de veiller à ce que le parrain ou la marraine sache quelles activités sont interdites aux jeunes travailleurs et connaisse bien les risques liés aux tâches que le ‘petit nouveau’ aura à effectuer.

 

(1) Code du bien-être au travail, Livre X Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs, Titre 3 Jeunes au travail (auparavant: AR du 3 mai 1999 relatif à la protection des jeunes au travail, MB du 3 juin 1999)
 

: PreventActio 05/2016